MRC de La Vallée-du-Richelieu
Plombier à Chambly
Chambly a refait sa réglementation de branchement en 2024, et c’est la ville de la Vallée-du-Richelieu où les obligations du propriétaire sont aujourd’hui les plus détaillées.
Le règlement 2024-1519 ne se contente pas d’exiger un clapet : il précise où il doit être posé, impose une pompe d’assèchement alimentée par un système de secours, et fixe un délai d’un an aux bâtiments déjà érigés pour se mettre à niveau.
Nous intervenons à Chambly depuis Boucherville, et les travaux les plus fréquents ici sont directement liés à ces exigences : clapet, fosse de retenue, pompe et drain de fondation.
Plomberie Boucherville n’a pas de bureau à Chambly. Nous nous y déplaçons depuis Boucherville.
Bon à savoir à Chambly
Le règlement 2024-1519 impose le clapet, et dit où
L’article 24 exige qu’« une soupape de retenue (clapet) doit être installée sur les branchements horizontaux recevant les eaux usées de tous les appareils, tels que les renvois de plancher, les fosses de retenue, les intercepteurs, les réservoirs et tous les autres siphons installés dans les sous-sols et les caves », ainsi que sur les branchements recevant les eaux pluviales de surfaces en contrebas.
Source : Ville de Chambly — Règlement 2024-1519, article 24La pompe d’assèchement doit avoir une alimentation de secours
L’article 41 va plus loin que la plupart des règlements de la région : la pompe d’assèchement « doit être alimentée par un système de secours en cas d’une panne d’électricité », et un clapet antiretour doit être posé « sur la partie horizontale de la conduite de refoulement, en aval de la pompe ». Les pompes fonctionnant à l’eau potable sont prohibées. Les bâtiments déjà érigés avaient un an pour se conformer.
Source : Ville de Chambly — Règlement 2024-1519, article 41L’entretien du branchement privé est à vos frais
L’article 23 est explicite : tout propriétaire « est tenu d’entretenir, à ses frais » l’ensemble du branchement privé — raccordements, canalisation, fosse de retenue, pompe d’assèchement, soupape de retenue. La Ville « ne peut être tenue responsable des dommages causés par un entretien inadéquat », et elle nomme les causes visées : débris, sédiments, racines d’arbres, affaissement, contrepente.
Source : Ville de Chambly — Règlement 2024-1519, article 23
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En savoir plusQuestions fréquentes à Chambly
Que change le règlement 2024-1519 pour un propriétaire ?
Ma pompe d’assèchement est-elle conforme ?
Qui paie l’entretien du branchement privé ?
J’ai un an pour me conformer : par où commencer ?
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